Mentions légales
Société propriétaire du Site
Fédération Départementale ADMR
ZA de Parc Lann - 25, rue Gay Lussac - 56000 - Vannes
Réalisation & Conception
Le site a été réalisé par la société Groupe Soledis, tous droits réservés :
SARL Groupe Soledis - SAS au capital de 320 000 € - RCS VANNES 498 898 014
Adresse : 3, Parc Pompidou CP 3409 56038 Vannes | FRANCE
Tel : 02 97 546 546 - Fax : 02 97 47 08 96
Mail : infos@groupe-soledis.com
Site : http://www.groupe-soledis.com/
Hébergement
La Gestion, la Maintenance et le Suivi de l'hébergement est réalisé par la société Modules Web. L'hébergement du site est réalisé par la société OVH.
SARL OVH
Adresse : 140, quai du Sartel - 59100 ROUBAIX| FRANCE
Tel : 0 899 701 761 - Fax : 03 20 20 09 58
Mail :support@ovh.com
Site : www.ovh.com
Droits d'auteurs
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site sans l'autorisation écrite préalable de la Fédération Départementale ADMR ©.
Législation française relative au droit d'accès au fichier informatisé
Conformément à la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s'adressant à :
Fédération Départementale ADMR
ZA de Parc Lann - 25, rue Gay Lussac - 56000 - Vannes
et les faire rectifier le cas échéant.
Décharge de responsabilité
Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, la Fédération Départementale ADMR ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations.
La Fédération Départementale ADMR n'est tenu que d'une obligation de moyens concernant les informations qu'il met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet.
Par ailleurs, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs, serveurs sur lesquels la Fédération Départementale ADMR n'a aucun contrôle.
Accès au site Internet
L'accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de la Fédération Départementale ADMR et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents.
L'accès au service se fait à partir d'un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l'accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet.
Dernière mise à Jour : 29/10/2008